Les conditions à remplir pour passer la douane française

Vous êtes de plus en plus nombreux à faire le choix d’emmener vos animaux avec vous lorsque vous partez en voyage ! Les boules de poils sont de la partie et c’est une très bonne nouvelle. Mais comment se passent les contrôles aux frontières françaises ? Quels sont les critères pour entrer dans l’Hexagone ? Hervé Brouillard, responsable du centre d’informations de la douane française nous donne des éléments de réponse. 

Pour commencer, Hervé Brouillard nous rappelle le rôle qu’a la douane : « nous avons pour fonction d’être la police des marchandises, la police économique sur les échanges commerciaux. Nous effectuons également le contrôle des animaux ; notre but, c’est de protéger le territoire, des maladies ou des épidémies par exemple ». C’est donc dans cette optique que les douaniers effectuent aussi bien le contrôle des « chargements commerciaux », à savoir les vaches, les poules ou les cochons, que celui des particuliers qui viennent avec leurs animaux.

Les formalités à respecter

Elles dépendent, avant tout, de l’endroit d’où vous venez – ou revenez si vous étiez en vacances – mais se rangent en deux catégories : celles pour les chiens provenant des 28 pays membres de l’Union Européenne, et les autres. « S’ils viennent de l’UE, les chiens doivent avoir un passeport européen, s’ils viennent d’ailleurs, les règles sont plus strictes et dépendent du pays de provenance ». Un titrage antirabique effectué par un laboratoire agréé pourra par exemple vous être demandé.

Dans tous les cas, votre chien doit être à jour dans ses vaccins, être pucé, ou tatoué s’il est né avant 2011, ne pas entrer dans la catégorie des chiens interdits (de catégorie 1 par exemple, vous trouverez plus d’informations ici) et avoir plus de trois mois, pour des raisons sanitaires. Toutes les informations relatives aux conditions d’entrées des chiens, et des autres animaux, sur le territoire français, sont détaillées sur le site internet de la douane.

En cas de refus

Si toutes les conditions ne sont pas respectées, votre chien ne pourra pas passer la frontière. « Lorsque le chien est refusé, les personnes ne rentrent pas non plus et c’est pour ça que nous sommes là ; pour informer les voyageurs des conditions d’entrées en amont et éviter ce genre de situation », détaille Hervé Brouillard.

Parfois, cependant, toutes les formalités peuvent être respectées, mais l’animal peut présenter des signes de mauvaise santé. Dans ce cas-là, les douaniers font appel aux services vétérinaires, qui décideront si le chien peut tout de même venir en France ou non.

Vous l’aurez compris, respecter les règles d’entrée est primordial et si vous passez la frontière avec un animal susceptible d’apporter une maladie, vous encourrez une amende de 15.000 euros ainsi que deux ans d’emprisonnement, selon l’article L228-3 du code rural de la pêche maritime.

Bien s’informer

« Beaucoup de gens viennent de Suisse ou encore d’Europe du Nord pour visiter la France et nous sommes là pour répondre toutes les questions », explique Hervé Brouillard. « Une des questions qui revient souvent, c’est de savoir s’il est possible d’expatrier les cendres de son chien lorsqu’il décède à l’étranger. C’est en effet autorisé, tant que l’urne est bien scellée et que vous avez avec vous une attestation de décès ».

Si vous habitez en France, que vous projetez de partir à l’étranger en voyage et d’emmener votre chien, ou que vous venez visiter l’Hexagone, mieux vaut vous renseignez à l’avance. Pour cela, vous pouvez vous rendre sur le site de la douane, ou contacter directement Infos Douane Services au 0 810 20 44 44. Vous obtiendrez ainsi toutes les réponses à vos questions.

Partager l'article